Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON
SEMARDEL, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
4380225
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2027
ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON de SEMARDEL

Présentation de la marque ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON

Déposée le 1 août 2017 par la Société Anonyme (SA) SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 984 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS DUPLESSIER, DIRECTEUR GENERAL, SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , "Collecte et propreté" , Serivel Des énergies au service du territoire


SEMARDEL, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France - SIREN 331984641


DENIS DUPLESSIER, DIRECTEUR GENERAL, SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Republication pour erratum - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Errata de la publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de déchets. Production d'énergie.